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Identification des documents normatifs

L'identification des documents normatifs répond à des critères précis qu'il est bon de connaître pour éviter les confusions.

Rappel de la définition d'une norme : c'est un document, établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques pour des activités ou leurs résultats, garantissant un degré optimal d'ordre dans un contexte donné.

L'organisme reconnu dont il est question dans cette définition, pour la France est AFNOR. Pour autant, tous les documents édités par AFNOR ne sont pas forcément des normes.


Une norme homologuée par AFNOR porte en tête de sa désignation les deux lettres NF. Ce préfixe NF est spécifique à une norme homologuée :

  • Exemple 1 : NF A 04-160
  • Exemple 2 : NF EN 1563
  • Exemple 3 : NF ISO 8044
  • Exemple 4 : NF EN ISO 9001

Le premier exemple correspond à une norme homologuée française élaborée uniquement sur un plan français.

Le deuxième exemple montre qu'il s'agit d'une norme d'origine européenne (ou norme européenne), donc obligatoirement reprise dans la collection française AFNOR des normes homologuées.

Le troisième exemple désigne une norme d'origine internationale reprise dans la collection française AFNOR des normes homologuées.

Le quatrième exemple montre une norme d'origine internationale, reprise au niveau européen donc français dans la collection française AFNOR des normes homologuées.
A contrario, un document dont la désignation ne comporte pas les lettres NF n'est pas une norme homologuée par AFNOR.

A contrario, un document dont la désignation ne comporte pas les lettres NF n'est pas une norme homologuée par AFNOR.

  • Exemple 5 : ISO 8402
  • Exemple 6 : A 32-054

L'exemple 5 désigne une norme internationale, dont on remarquera qu'elle n'a pas été reprise dans la collection des normes françaises.

L'exemple 6 désigne un fascicule de documentation (préfixe FD). Les normes expérimentales ont comme préfixe XP. Cet exemple indique également l'indice de classement du document.

L'indice de classement est un moyen utilisé en France pour la classification par classes (exemple lettre A : métallurgie) et sous classe (exemple 3) : produits en alliages ferreux). Sur un plan international, une autre classification est utilisée (ICS), que l'on retrouve également sur les document normatifs français AFNOR postérieurs à 1995. Tous les documents normatifs d'AFNOR comportent, en plus de leur identification, un indice de classement et un numéro de classification ICS (et une date).

La numérotation des normes européennes est purement chronologique ; il n'y a pas d'autre logique.

Il est maintenant établi que lorsqu'une norme d'origine internationale (ISO) est transposée en norme européenne, elle garde son numéro d'origine, il en va de même si une norme d'origine internationale (ISO) est transposée en norme française. Dans ce dernier cas, elle comporte le préfixe NF ISO et garde son numéro d'origine (voir exemple 3).

Une norme d'origine européenne est obligatoirement transposée en norme nationale par chacun des dix-neuf pays membres du CEN, dont la France, avec préfixe NF EN.

Une norme d'origine internationale (ISO) peut être reprise ou pas en norme nationale.

Une norme d'origine internationale peut être reprise ou pas en norme européenne. Si elle est reprise en norme européenne, elle est donc forcément reprise aussi en norme nationale par chacun des dix-neuf pays membres du CEN. Dans ce dernier cas, on a alors le préfixe NF EN ISO (voir exemple 4). La reprise, dans la collection nationale d'une norme européenne entraîne le retrait des documents normatifs nationaux antérieurs traitant des mêmes sujets.

Tout ce qui est valable pour le préfixe NF pour la France en regard des normes européennes est remplacée par le préfixe DIN pour l'Allemagne, BSI pour le Royaume Uni, NNI pour les Pays-Bas, etc.

  • Exemple 7 : DIN EN 1563
  • BS EN ISO 9001

Pour mémoire, le statut de « norme enregistrée », qui correspondait à un consensus plus limité, a maintenant quasiment disparu. Ces normes ont été soit transformées en fascicules de documentation (FD), soit en normes homologuées (NF), avec ou sans modification (sans modification la plupart du temps) ou bien encore annulées.